Identification

Sarl Botanie - Bouts d'Arts
Inscrite au RCS de Mulhouse sous le numéro RCS 322 293 424 00014
Au capital social de 7 622 €
Dont le siège social est 18 Rue de Bâle 68210 Dannemarie
Représentée par Mr Patrick Vasseur en sa qualité de gérant
Domiciliée : 18 Rue de Bâle 68210 Dannemarie
Tél : 03.89.07.71.80

Contact webmaster

Nom: Florent Garot
Adresse: 31 rue Mal de Lattre de Tassigny 68360 Soultz
mail: florent.garot@sfr.fr

Hébergeur

Nom : Ovh sas au capital de 10 069 020 euros,
Adresse 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Téléphone 0972 101 007
NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."

Propriété intellectuelle de Bouts-darts.fr :

Le site "bouts-darts.fr.com" est protégé par les droits sur la propriété intellectuelle. Toute copie, même partielle (texte ou photo) de quelques éléments que ce soit est strictement interdite sans l'accord préalable du responsable du site.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.